Mentions légales
Édition du site web
CENTQUATRE-PARIS
Établissement artistique de la Ville de Paris
Statut : Établissement public de coopération culturelle (EPCC)
Siège social : 104 rue d’Aubervilliers - 75019 Paris
SIRET : 508 372 927 00014
Code APE : 9004Z
TVA Intracommunautaire : FR 15 508 372 927
Direction de la publication : Valérie Senghor - Directrice du CENTQUATRE-PARIS
Réalisation
Rezo Zero
Réalisation technique et création graphique
D'après l'identité visuelle d'Agnès Dahan Studio
Hébergement
Scaleway
Localisation en France, avec datacenter à Paris, engagé dans la réduction de son impact environnemental, avec haute protection des données :
- RGPD (UE) 2016/679 pour la protection des données
- ISO/IEC 27001:2022 pour la gestion de la sécurité de l'information
- SecNumCloud pour la sécurité des données sensibles (en cours)
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site web (structure, textes, images, photographies, graphismes, logo, vidéos, éléments sonores, base de données, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive du CENTQUATRE-PARIS ou fait l’objet d’autorisations spécifiques d’exploitation.
Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Droit applicable
Le site est soumis au droit français.
Les juridictions compétentes sont celles de Paris.